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| Auteur | Sujet : contrat type pour paiements en royalties |
| julien Inscrit le : 13/03/2004 Messages : 6 Localisation : Lyon | Posté le 17/09/2010 à 13:19:09    Bonjour, une proposition m'a été faite pour la production et la distribution de ma collection à l'étranger, il s'agirait à priori de licence d'exploitation,cela me serait payé en royalties, je garde mon nom de marque et je développe mes collections. Dans ce contexte là, quelle est la fourchette de pourcentage négocié habituelle ? Je recherche aussi, un ou des modèles de lettres de confidentialité. Si quelqu'un a des infos... D'avance merci. Julien. |
Bonjour,
une proposition m'a été faite pour la production et la distribution de ma collection à l'étranger, il s'agirait à priori de licence d'exploitation,cela me serait payé en royalties, je garde mon nom de marque et je développe mes collections.
Dans ce contexte là, quelle est la fourchette de pourcentage négocié habituelle ?
Je recherche aussi, un ou des modèles de lettres de confidentialité.
Si quelqu'un a des infos...
D'avance merci.
Julien.
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